Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAR A COULEUR
JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT SARL A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3400466
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
BAR A COULEUR de JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE

Présentation de la marque BAR A COULEUR

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BAR A COULEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 777 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MATHEU RIVIERE SACAZE ET ASS CABINET D'AVOCATS domicilié(e) 4 RUE JULES DE RESSEGUIER,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : business équitable


JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT SARL A ASSOCIE UNIQUE - 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 451777205


SCP MATHEU RIVIERE SACAZE ET ASS CABINET D'AVOCATS - 4 RUE JULES DE RESSEGUIER,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443869 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.